T.E.B.A. (TRADITION ET BIO ASSOCIES), Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3756592
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
Présentation de la marque LES FERMIERS DE L'OUEST
Déposée le 26 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.B.A. (TRADITION ET BIO ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FERMIERS DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.E.B.A. (TRADITION ET BIO ASSOCIES domicilié(e) 43 Rue de la Vieille Rivière - 50600 - PARIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 960 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.E.B.A. (TRADITION ET BIO ASSOCIES) domicilié(e) 43 Rue de la Vieille Rivière - 50600 - PARIGNY - France.
La marque LES FERMIERS DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
T.E.B.A. (TRADITION ET BIO ASSOCIES), Société à Responsabilité Limitée - 43 Rue de la Vieille Rivière - 50600 - PARIGNY - France - SIREN 443960992
T.E.B.A. (TRADITION ET BIO ASSOCIES) - 43 Rue de la Vieille Rivière - 50600 - PARIGNY - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Viande, poisson, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits – gelées, confitures, compotes – oeufs, lait et produits laitiers – huiles et graisses comestibles – graisses alimentaires – beurre – charcuterie – salaisons – crustacés (non vivants) – conserves de viande ou de poisson – fromages – boissons lactées où le lait prédomine mets, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; sucreries ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat, mets, plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café ; glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café ou de thé.
Services de restauration (alimentation) – services de bars – services de traiteurs – services hôteliers.
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